Règlements de la commune
Restriction de circulation rue de Monchy à compter du 30 septembre 2024
Arrêté ouverture de chasse 2024 – 2025
Arrêté ouverture et clôture chasse campagne 2024.2025
Arrêté municipal portant modification du sens unique rue de Sailly à compter du 1er avril 2018
Retrouvez ci-après l’arrêté municipal portant modification du sens unique rue de Sailly à compter du 1er avril 2018 – avenant n° à l’arrêté du 13 avril 2010
Changement du sens de circulation chemin de Foncquevillers – avenant n°1
Retrouvez ci-après l’avenant n° 1 portant instauration du sens unique de circulation sur le chemin de Foncquevillers
Plan Local d’urbanisme avec numéros de parcelles
Vous trouverez le Plan Local d’Urbanisme avec les numéros de parcelles dans le PDF joint.
Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n° 82 – 2024 réglementant la chasse à tir à moins de 150 m
Défense extérieur contre l’arrêté
L’arrêté municipal n° 90 – 2022 du 5 octobre 2022 sur la DECI est disponible ci-après.
Arrêté préfectoral réglementant l’usage de l’eau
Retrouvez ci-après l’arrêté réglementant l’usage de l’eau en période de sécheresse
Changement du sens de circulation chemin de Foncquevillers
Retrouver ci-après l’arrête du 26 décembre 2017 modifiant le sens de circulation du chemin de Foncquevillers
Réglementation des dépôts sauvages
Retrouver ci-joint l’arrêté sur la réglementation des dépôts sauvages sur le territoire de la commune